1. Conclusion du Contrat
Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, complétées par nos éventuelles conditions particulières, lesquelles prévalent sur toute clause contraire dans les documents de l’acheteur, y compris les bons de commande et autres documents commerciaux.

2. Prix
Les marchandises sont facturées selon le tarif en vigueur à la date de la commande. Les prix peuvent être révisés moyennant un préavis de 30 jours. La liste des tarifs est annexée aux présentes conditions.

3. Livraison
La livraison peut être effectuée par remise directe à l’acheteur, par mise à disposition, ou via un transporteur désigné dans les locaux du vendeur ou tout autre lieu spécifié. L’acheteur doit vérifier les marchandises dès leur réception. Toute réclamation relative aux dommages, aux manquants, ou à la non-conformité doit être signalée dans un délai de trois jours suivant la livraison, par écrit, au vendeur ou au transporteur. L’acheteur doit fournir toutes les preuves nécessaires concernant les anomalies constatées.

4. Délais de Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent des disponibilités d’approvisionnement. En cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève, etc.), si la livraison accuse un retard de plus de 60 jours par rapport à la date indicative, l’acheteur a le droit d’annuler la commande sans pouvoir prétendre à une indemnisation.

5. Retours
Tout retour de produit nécessite un accord préalable entre le vendeur et l’acheteur.

6. Garantie
Le vendeur s’engage à fournir des produits de qualité et à exécuter la commande avec soin. En cas de défectuosité reconnue, le vendeur s’oblige au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses. La garantie exclut les défauts et dommages résultant d’un stockage, d’une manipulation, d’un transport, ou d’une utilisation inadéquats.

7. Paiement
Sauf stipulation contraire, les factures sont payables à leur date d’échéance. En cas de retard de paiement, le vendeur peut suspendre toutes les commandes en cours. Des pénalités de retard équivalentes à une fois et demie le taux d’intérêt légal seront appliquées et exigibles à la simple demande du vendeur. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé.

8. Clause Résolutoire
En cas de défaut de paiement et après une mise en demeure infructueuse de 48 heures, le vendeur pourra résilier la vente de plein droit et demander en référé la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les sommes dues pour d’autres livraisons deviendront immédiatement exigibles.

9. Réserve de Propriété
Les marchandises demeurent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix. Toutefois, les risques sont transférés à l’acheteur dès la remise physique des produits.